Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 A 10 RELANCE
DUCLOS INTERNATIONAL SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1432994
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque 4 A 10 RELANCE

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 A 10 RELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA domicilié(e) Avenue de la République, 34400 LUNEL-VIEL (dossier no 2093295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 283 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2093295) - France.

La marque 4 A 10 RELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 A 10 RELANCE est expirée depuis le 30 octobre 2007.

DUCLOS INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMEL , OPTIME , GREEN ONE , MULTITEC , C.C.D. , ORGAZON , SOLUPLANT DUCLOS , FLOVERT , DUCLOS


DUCLOS INTERNATIONAL SA, société anonyme - Avenue de la République, 34400 LUNEL-VIEL (dossier no 2093295) - France - SIREN 382283588


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2093295) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093295 - Publication au BOPI 1997-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 13 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58006 - Publication au BOPI 1991-11-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.